Déposée le 3 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS J Fournier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Simon Fournier PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS J Fournier domicilié(e) 9 Rue Cruche D'or, B.P. 122 - 87004 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 425 907 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS J Fournier, M. Fournier Simon domicilié(e) 9 Rue Cruche D'or, B.P. 122 - 87004 - LIMOGES - France.
La marque Simon Fournier PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS J Fournier, SARL - 9 Rue Cruche D'or, B.P. 122 - 87004 - LIMOGES - France - SIREN 300425907
ETS J Fournier, M. Fournier Simon - 9 Rue Cruche D'or, B.P. 122 - 87004 - LIMOGES - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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